Le Tribunal de recours confirme le retrait de la licence au FC Bienne

  • Le Tribunal de recours de la SFL confirme en 2e instance la décision de la Commission de discipline (CD) dans son intégralité. (freshfocus)

Le Tribunal de recours de la Swiss Football League rejette le recours du FC Bienne contre le retrait de la licence III pour la saison 2015/16 en Brack.ch Challenge League. Il confirme ainsi en 2e instance la décision de la Commission de discipline dans son intégralité.

Le 27 avril 2016, la Commission de discipline de la Swiss Football League (SFL) avait retiré avec effet immédiat la licence au FC Bienne pour la participation au championnat en cours de Brack.ch Challenge League (BCL). La Commission était arrivée à la conclusion que le FC Bienne n’était plus géré dans les conditions connues comme une entreprise qui est soumis au respect et aux obligations du règlement des licences. Le club avait déposé un recours dans les délais contre cette décision.

Le Tribunal de recours de la SFL confirme en 2e instance la décision de la Commission de discipline (CD) dans son intégralité. Le Tribunal juge que, selon les circonstances connues, le retrait immédiat de la licence III de la part de la CD était l’unique sanction adéquate puisque les diverses sanctions disciplinaires préalables sous forme d’amendes et de retraits de points contre le FC Bienne n’avaient aucunement amélioré la situation.

Tous les matches de la 2e phase de la saison 2015/16 du FC Bienne sont annulés sur un score de 0-0, avec 0 point pour les deux équipes. Les diverses statistiques des matches joués demeurent elles comptabilisées. Le championnat se termine ainsi avec neuf clubs et quatre rencontres au lieu de cinq figurent par journée, une équipe étant donc au repos.